Préserver le cadre de vie
du Domaine du Parc de Sceaux
Accueil
Le lotissement
Présentation du lotissement
Plan
Liste des voies
Histoire du lotissement
Les grandes dates
De origines à nos jours
Sauver le domaine des Trévise (1923)
Des débuts poussifs (1930)
Une mosaique architecturale
Le parc renaït, la guerre s'installe (1936)
Un patrimoine reconnu
En savoir plus
Cahier des charges
Cahier des charges
Origine
Validité
Edition 1930 dactylographiée
Edition 1930 manuscrite
Version 2026 simplifiée
Principales dispositions
Lots d’origine
Article 17
Maison d’habitation individuelle
Article 9
Article 10
Article 17
Entretien des. jardins
Article 13
Article 14
Clôtures
Article 7
Article 15
Commerce et publicité
Article 11
Article 12
Article 10
Application et validité
Article 18
Article 27
Le PLU-i
Cahier des Charges et PLU-i
PLUi applicable au lotissement
Les dispositions propres au lotissement
Le S.P.R.
L'association
L'ARPS
Origine et rôle
Pourquoi adhérer ?
Le Conseil d’administration
Les statuts
Ses actions
S’assurer de la conformité au Cahier des Charges des PC et DP
Conseiller les riverains
Créer de la convivialité
Se faire entendre des autorités
Faire découvrir le lotissement
Les commissions
Mise en valeur
Veille immobilière
Relations avec les riverains
Relations avec les autorités
Cadre de vie et sécurité
Signaler un incident lié à la sécurité
Le journal
Nous contacter
Adhérer
